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Présentation

Organe délibérant, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de La Chapelle en Vercors, ils sont 15 élus : le Maire, entre 1 et 4 adjoints (au choix du maire nouvellement élu) et les conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal de La Chapelle en Vercors se réunit une fois par mois.

Calendriers des Conseils Municipaux

2ème jeudi du mois

JEUDI 12 JANVIER 2023 A 20H

Les Procès Verbaux septembre à décembre 2022

Les Procés Verbaux de janvier à juillet 2022

Les Procés Verbaux 2021

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