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Organe délibérant, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de La Chapelle en Vercors, ils sont 15 élus : le Maire, entre 1 et 4 adjoints (au choix du maire nouvellement élu) et les conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal de La Chapelle en Vercors se réunit une fois par mois.

Calendriers des Conseils Municipaux



2ème jeudi du mois

JEUDI 13 JANVIER A 20H

JEUDI 10 FÉVRIER A 20H

JEUDI 10 MARS A 20H

JEUDI 14 AVRIL A 20H

JEUDI 12 MAI A 20H

JEUDI 9 JUIN A 20H

 

Les Procés Verbaux 2022



PV_06_janvier_2022.pdf

PV_CONSEIL_13_JANVIER_2022.pdf

PV_CONSEIL_10_FEVRIER_2022.pdf

PV_CONSEIL_DU_10_MARS_2022.pdf

PV_CONSEIL_24_MARS_2022.pdf

PV_CONSEIL_DU_14_AVRIL_2022.pdf

Les Procés Verbaux 2021



PV_23_decembre_2021.pdf

PV_09_decembre_2021.pdf

PV_10_novembre_2021.pdf

PV_14_octobre_2021.pdf

PV_09_septembre_2021.pdf

PV_08_juillet_2021.pdf

PV_10_juin_2021.pdf

PV_20_mai_2021.pdf

PV_08_avril_2021.pdf

PV_11_mars_2021.pdf

PV_11_fevrier_2021.pdf

PV_14_janvier_2021.pdf

Les Procés-Verbaux 2020



PV_10_decembre_2020.pdf

PV_12_novembre_2020.pdf

PV_08_octobre_2020.pdf

PV_10_septembre_2020.pdf

PV_10_juillet_2020.pdf

PV_05_juillet_2020.pdf

PV_10_juin_2020.pdf

PV_04_mars_2020.pdf

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