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Présentation

Organe délibérant, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de La Chapelle en Vercors, ils sont 15 élus : le Maire, entre 1 et 4 adjoints (au choix du maire nouvellement élu) et les conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal de La Chapelle en Vercors se réunit une fois par mois.

Calendriers des Conseils Municipaux

2ème jeudi du mois

MERCREDI 10 NOVEMBRE A 20H00

JEUDI 9 DÉCEMBRE 2021 A 20H00

Les Procés Verbaux 2021

Les Procés-Verbaux 2020

Les Procès-Verbaux 2019

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