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Présentation

Organe délibérant, le Conseil Municipal est élu pour six ans au suffrage universel direct.

Le nombre de conseillers est fixé en fonction de la population. En ce qui concerne la commune de La Chapelle en Vercors, ils sont 15 élus : le Maire, entre 1 et 4 adjoints (au choix du maire nouvellement élu) et les conseillers municipaux.

Le Conseil Municipal de La Chapelle en Vercors se réunit une fois par mois.

Calendriers des Conseils Municipaux

2ème jeudi du mois

JEUDI 13 JANVIER A 20H

JEUDI 10 FÉVRIER A 20H

JEUDI 10 MARS A 20H

JEUDI 14 AVRIL A 20H

JEUDI 12 MAI A 20H

JEUDI 9 JUIN A 20H

Les Procés Verbaux 2022

Les Procés Verbaux 2021

Les Procés-Verbaux 2020

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